Accord-Cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre portant sur l'extension et la réhabilitation du Centre Social Belle de Mai - 6, boulevard Boyer - 13003 Marseille.

Le présent accord-cadre, attribué à un seul titulaire, comprend : - une partie forfaitaire relative à la mission diagnostic/esquisse (DIA/ESQ) - et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-7 et 8 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé dans les conditions et limites financières suivantes : le marché est conclu pour un montant minimum de 250 000 euros HT et un montant maximum de 650 000 euros HT, pour la durée totale du marché.