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ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN : PEINTURES INTERIEURES ET EXTERIEURES, TAPISSERIES ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

Appel d'offres

AVEYRON HABITAT

2024-09-08

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 10/10/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Parc immobilier d'Aveyron Habitat y compris les bureaux des agences, 12 Territoire de l'Aveyron

Informations complémentaires de l'avis

Accord-cadre à bons de commande avec maximum mono-attributaire de travaux pour les prestations à bons de commande. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lots

Lot n° 1A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 1)

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lot n° 1A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 2)

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lot n° 1A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 3)

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lot n° 1A4 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (LOGEMENTS AMIANTES)

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lot n° 1B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE MILLAU

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lot n° 2A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 1)

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lot n° 2A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS NON AMIANTES)

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lot n° 2A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS AMIANTES)

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lot n° 2B1 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS NON AMIANTES)

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lot n° 2B2 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS AMIANTES)

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lot n° 3A - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Lot n° 3B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ

Travaux
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

Acheteurs

AVEYRON HABITAT

SIRET: 90055948500017

AdresseImmeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine, 12032, Rodez cedex 9

Documents

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