Accord cadre de marchés de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments de la ville de Pontarlier, &marchés de maitrise d'oeuvre pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur le patrimoine de la ville de Pontarlier

Principaux lieux d'exécution : Bâtiments et infrastructures de la ville de Pontarlier (125 000 m² sur près de 120 bâtiments dont 62 ERP et 40 bâtiments soumis au décret tertiaire). La liste de ces bâtiments et infrastructures est fournie en annexe. Cette liste pourra être évolutive au cours de l'avancement de l'accord-cadre selon les cessions, démolitions, constructions et acquisitions pouvant survenir dans ces deux collectivités. durée 1 an reconductible 3 fois 12 mois à compter de sa notification LOT 01 : multi attributaires avec un maximum de 3 titulaires LOT 02 : mono attributaire