Études géologiques, géotechniques et de pollution

Le marché a pour objet la réalisation de missions d'études géologiques, géotechniques et de pollution pour le compte de la ville de Colombes. Le détail précis des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot. Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code