Consommables Balayeuses La présente consultation concerne : la fourniture et la livraison de consommables de balayeuses. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres

Commune de Port de Bouc