Service de transports scolaires

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché a pour objet le transport scolaire des élèves (et de leurs accompagnants) des établissements scolaires de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien vers le centre nautique Aquaval à Tarare, la piscine de Cours ou la base de voile des Sapins à Cublize.