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Akkel

Prestation de service en assurances dans le cadre d'un groupement de commandes dont la ville de Cournon-d'Auvergne est le coordonnateur

Avis d'attribution

2024-01-24

ServicesAssurance

Le marché cherche à tenir compte de la spécificité et de la structure du marché de l'assurance (article VII B de la circulaire NOR : ECEM0755510C du 24/12/2007 publiée au JO du 10 avril 2008). Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du code de la commande publique. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 et R2131-16 à R 2131-17 du code de la commande publique

Informations générales

  • Avis d'attribution N° 24-7204
  • Source : JOUE
  • Classification CPV: 66518000

Autres informations

  • Départements de publication: 63
  • Identifiant interne : 23FS-0518-G

Lots

Responsabilité générale et risques annexes

LOT-0001
Services

Masse salariale : ville : 10 002 472 CCAS : 4 480 918 SIAVA : 225 564 Le périmètre intègre une garantie accident corporel et la protection fonctionnelle des agents et des élus. La couverture "atteinte à l'environnement" pour le SIAVA est en variante exigée

Classification CPV66518000, 66516000

Dommages aux biens et risques annexes

LOT-0002
Services

Surfaces : Ville : 81 640m² CCAS : 9 099m² Siava : 2 035m² Une variante imposée est demandée s'agissant de la majoration de la franchise

Classification CPV66518000, 66515000

Automobiles et risques annexes

LOT-0003
Services

Nombre de véhicules : Ville : 124 CCAS : 9 Siava : 6 Le contrat comporte une garantie au profit des véhicules personnels en mission ainsi qu'une prestation supplémentaire facultative de type bris

Classification CPV66518000, 66514110

Prévoyance statutaire

LOT-0004
Services

Ce lot ne concerne que la ville. Assiette de cotisation : 6 470 222

Classification CPV66518000, 66512100

Atteintes aux risques d'information (Cyber risque)

LOT-0005
Services

Ce lot concerne l'ensemble des entités. Budget de fonctionnement Ville : 34 391 156 CCAS : 8 386 671 Siava : 2 103 609

Classification CPV66518000, 66515000

Acheteurs

SIA de la Vallée de l'Auzon

ORG-0005

Identifiant: 1537455

AdresseServices techniques, 63800, Cournon-d'Auvergne

MAIRIE DE COURNON d'AUVERGNE

ORG-0003

Identifiant: 1537453

Adresseplace de l'Hôtel de ville, 63800, Cournon-d'Auvergne

Centre Communal d'Action Social

ORG-0004

Identifiant: 1537454

AdresseMaison des citoyens, 63800, Cournon-d'Auvergne

Mairie de Cournon d'Auvergne

ORG-0002

SIRET: 21630124200014

AdressePlace de l'Hôtel de Ville, 63804, Cournon

Fournisseurs

SMACL ASSURANCES

ORG-0008

Identifiant: 0

Adresse141 Av Salvador Allende, 79000, Niort
Lots

SMACL ASSURANCES

ORG-0009

Identifiant: 0

Adresse141 Av Salvador Allende, 79000, Niort
Lots

siaci saint-honoré

ORG-0010

Identifiant: 0

Adresse39 rue Mstislav Rostropovitch, 75017, Paris
Lots

CYBER COVER

ORG-0011

Identifiant: 0

Adresse2 Rue Du Quatorze Juillet, 92270, Bois-Colombes
Lots

Avenue-Web Systèmes

ORG-0001

SIREN: 443928874

Adresse38170, Seyssinet-Pariset
Lots