L'objet de ce marché est la réalisation des études géotechniques, site et sols pollués et diagnostics des revêtements nécessaires à la réalisation des investigations pour l'atelier BPV envisagé sur le site de Schirmeck. Le site désigné pour les études objet du présent marché est strictement limité au site de Schirmeck

Des prestations réalisées dès notification du marché et réglées par un prix forfaitaire. Les prestations concernées sont fixées à la Décomposition du prix global et forfaitaire, et portent sur les éléments suivants : o Etablissement des Déclarations d'Intention de Commencement de Travaux (DICT) o Repérage des réseaux o Investigations géotechniques G1 o Phase Etude de Site - ES o Phase Principe Généraux de Construction o Visite détaillée du site A100 o Etude historique, documentaire et mémorielle A110 o Collecte des données environnementales et étude de vulnérabilités des milieux A120 o Prélèvements des sols A200 o Interprétation des résultats des investigations A270 o Enjeux sur les ressources environnementales A310 o Enjeux sanitaires A320 o Plan de Gestion - PG o Interprétation Etats des Milieux - IEM o Etude historique de pollution pyrotechnique o Diagnostic des revêtements de sols Des prestations réalisées à la suite de la notification de bons de commandes soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2142-9, R.2162-1 et suivants, et exécuté au fur et à mesure de leur émission dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et suivants du Code de la Commande publique. Il s'agit des éléments suivants au Bordereau des prix unitaires : o Elaboration d'un programme prévisionnel d'investigation et de surveillance des milieux A130 o Prélèvement des eaux souterraines A210 o Prélèvement des eaux superficielles et sédiments A220 o Prélèvements des gaz du sol A230 o Prélèvements de l'air ambiant et poussières atmosphériques A240 o Enjeux sur les ressources en eaux A300 o Bilan coût avantage A330 o Dossier de restrictions d'usages ou de servitude A400 o Surveillance environnementale - SUIVI o Schéma conceptuel o Diagnostic pyrotechnique La partie à prix unitaires est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire