Fourniture de pièces détachées pour véhicules au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique et de l'EPSM Morbihan

Fourniture de pièces détachées pour véhicules au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique et de l'EPSM Morbihan. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, alloti, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur par lot. L'estimation prévisionnelle annuelle figure au cahier des clauses administratives particulières. L'estimation prévisionnelle annuelle par Etablissement est mentionnée en Annexe 2 du cahier des clauses administratives particulières.